Règlement du Jeu Concours “Trions le Verre” - SYDOM Aveyron

ARTICLE 1 : ORGANISATION

Le SYDOM Aveyron (Syndicat Départemental des Ordures Ménagères de l’Aveyron), dont le siège administratif est situé au 214, avenue de Rodez, 12450 Luc-la-Primaube (SIREN 251 201 588), ci-après dénommé « l’Organisateur », organise un jeu concours gratuit sans obligation d’achat intitulé « Trions le Verre », se déroulant en ligne du 25 novembre à 0h00 au 20 décembre 2024 23h59.

Ce concours est mis en place dans le cadre de la campagne de sensibilisation au tri du verre et invite les jeunes aveyronnais à participer en réalisant des vidéos. La création des supports graphiques du jeu concours et la gestion des candidatures sont assurées par le SYDOM Aveyron. Le concours peut être relayé sur des réseaux sociaux tels qu’Instagram et TikTok, qui ne sont ni organisateurs, co-organisateurs, ni partenaires de ce concours et ne le parrainent pas.

Le présent règlement décrit et encadre les modalités de participation au concours, garantissant équité et loyauté.

ARTICLE 2 : CONTEXTE DU CONCOURS

L’Organisateur lance ce concours vidéo afin de sensibiliser les jeunes au tri du verre. Les participants doivent réaliser une vidéo humoristique et créative abordant ce thème. Les vidéos sélectionnées seront publiées sur les comptes Instagram et TikTok du SYDOM Aveyron.

Le concours est annoncé sur divers supports :

Réseaux sociaux (Instagram, TikTok, Facebook, etc.) • Site internet de l’Organisateur (www.sydom-aveyron.com) • Lettre d’information et radios locales.

ARTICLE 3 : DURÉE ET DEROULEMENT DU CONCOURS

Le concours se déroulera en plusieurs phases :

25 novembre – 6 décembre 2024 : Période d’envoi des vidéos par les participants.
9 décembre 2024 : Publication des vidéos valides sur les réseaux sociaux du SYDOM par le SYDOM
9 – 19 décembre 2024 : Période de votes sous forme de « likes » (mention de commentaire positif matérialisée par un clic sous la vidéo par tout tiers à l’auteur de la vidéo)
20 décembre 2024 : Annonce des gagnants.

Le SYDOM Aveyron se réserve le droit de modifier, écourter, proroger ou annuler le jeu si nécessaire.

ARTICLE 4 : CONDITIONS DE PARTICIPATION

Toute participation au concours entraîne l’acceptation pure et simple du présent règlement, en toutes ses dispositions, ainsi que des lois applicables aux jeux gratuits en France. Le non-respect des conditions de participation énoncées dans le présent règlement entraînera la disqualification du participant.

4.1 – Conditions relatives aux participants

Sous réserve des exclusions ci-après, la participation est ouverte à toutes les personnes majeures et mineures de plus de 13 ans disposant d’un accès à internet ainsi que d’une adresse électronique valide domicilié sur le périmètre d’intervention du SYDOM, soit toutes les communes Aveyronnaises ainsi que les communes suivantes (liste limitative) :Le Rozier (48) Laramière (46) et Promilhanes (46)] sauf : Asprières, Balaguierd’Olt, Capdenac-Gare, Salvagnac-Cajarc, Causse-et-Diège et Sonnac..

Un justificatif de domicile sera demandé par l’Organisateur avant toute remise de lot afin de pouvoir vérifier la condition de domicile.

Tout participant mineur doit obtenir l’autorisation préalable de l’un de ses deux parents ou de son tuteur légal pour participer au concours.

L’Organisateur pourra demander à tout participant mineur de justifier de cette autorisation et, le cas échéant, disqualifier un participant ne pouvant justifier de cette autorisation.

Ne peuvent participer au concours les personnes qui n’entrent pas dans les critères cidessus énoncés, ainsi que :

les fonctionnaires, salariés et collaborateurs (permanents et occasionnels) de l’Organisateur, ainsi que leurs ascendants, descendants et conjoints ;
toute personne ayant directement ou indirectement collaboré à l’organisation, la réalisation, la mise en œuvre, la promotion ou l’animation du concours, ainsi que leurs ascendants, descendants et conjoints.

Il est autorisé à une même personne de participer en envoyant plusieurs vidéos pendant toute la période du concours (même nom, même prénom, même adresse électronique). Toutefois, en cas de double victoire pour une même personne ayant participé avec plusieurs vidéos, seule la vidéo ayant obtenu le plus grand nombre de likes sera retenue. Une même personne ne peut donc être déclarée gagnante qu’une seule fois. La participation de plusieurs personnes d’un même foyer reste autorisée.

La participation est strictement nominative, et un participant ne peut en aucun cas concourir sous plusieurs pseudonymes ou pour le compte d’autres participants. Toute utilisation de comptes multiples pour un même participant sera considérée comme une tentative de fraude, entraînant la disqualification définitive du participant.

Les informations et coordonnées fournies par le participant valent preuve de son identité (ou de celle de son représentant légal) et doivent être valides et sincères, sous peine de disqualification du concours et, le cas échéant, de perte de la qualité de gagnant.

Les personnes n’ayant pas justifié de leurs coordonnées et identités complètes ou qui les auront fournies de façon inexacte ou mensongère seront disqualifiées, tout comme les personnes refusant les collectes, enregistrements et utilisations des informations à caractère nominatif les concernant et strictement nécessaires pour les besoins de la gestion du jeu.

4.2 – Validité de la participation

Sont prohibées et entraineront la disqualification du participant, les contributions au concours incluant des contenus :

hors sujet ou ne respectant pas le thème du concours, de nature polémique, provocante ou non constructive ;
portant atteinte à la dignité humaine ;
à caractère sexuellement explicite, suggestif, pornographique, ou exposant une nudité partielle ou totale ;
faisant l’apologie de crimes, d’atteintes à l’intégrité physique, d’agressions sexuelles, de harcèlement ou d’atteintes aux bonnes mœurs ;
faisant l’apologie du terrorisme, de crimes de guerre ou de crimes contre l’humanité ;
à caractère discriminatoire, haineux ou violent envers une personne ou un groupe en raison de leur origine, ethnie, race, religion, orientation sexuelle, profession, âge ou autre ;
dilamatoires, injurieux, racistes, xénophobes, négationnistes, ou dénigrants envers des tiers, personnes physiques ou morales, y compris l’Organisateur, ses produits ou ses marques ;
portant atteinte à la vie privée, l’image, l’honneur ou la réputation de tiers ;
portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, artistique ou industrielle d’un tiers,;
faisant la promotion d’un parti ou programme politique ;
utilisant des propos contraires aux valeurs de l’Organisateur, grossiers, orduriers ou injurieux ;
contraires aux législations sur le tabac, l’alcool, les drogues, les armes ou tout autre domaine réglementé ;
et, d’une manière générale, contraires à la législation en vigueur.

Il est par ailleurs rigoureusement interdit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du concours pour en influencer les résultats de manière déloyale, notamment par des moyens automatisés. Si un participant est désigné gagnant en violation du présent règlement par des moyens frauduleux tels que des ressources automatisées ou des algorithmes, il sera disqualifié, et son lot sera réattribué, sans préjudice des éventuelles poursuites judiciaires.

Le recours à des sites de concouristes ou à des plateformes visant à augmenter artificiellement la visibilité et/ou le succès des contributions est interdit et considéré comme une fraude (exemples non exhaustifs de sites interdits : Followgram, etc.).

4.3 – Garanties du participant

Le participant s’engage à respecter toutes les lois relatives aux droits d’auteur, au droit à l’image et à la protection de la vie privée des personnes dans sa création. En participant, il garantit que sa vidéo respecte les critères définis dans le présent règlement.

Le participant garantit que la vidéo transmise est libre de droits et/ou qu’il a préalablement à la communication à l’Organisateur obtenu tous les droits et autorisations nécessaires pour l’envoyer à l’Organisateur et permettre son utilisation dans le cadre et selon les modalités du concours, et dégage par conséquent l’Organisateur de toute responsabilité en cas de réclamations, actions en justice, ou demandes de dommages et intérêts qui pourrait être formée à ce titre.

En particulier, le participant (ou son représentant légal) déclare le cas échéant avoir obtenu en amont de toute communication à l’Organisateur toute autorisation relative à l’image et à la voix des personnes présentes sur la vidéo et/ou toute autorisation requise par le droit d’auteur ou les droits voisins du droit d’auteur (notamment pour utiliser les images, extraits et musiques présents dans leur création), et garantit que la vidéo communiquée ne contrevient pas aux dispositions de l’article 4.2, de nature à ce que la vidéo puisse être communiquée à l’Organisateur et publiée selon les modalités du concours.

En outre, le participant garantit que sa vidéo respecte l’intégrité des personnes et s’engage à ne pas utiliser de contenus portant atteinte à la dignité, à la vie privée, ou susceptibles de discréditer ou de moquer des individus. Sont notamment interdites les vidéos mettant en scène des personnes non consentantes, des personnes en situation de vulnérabilité (par exemple, soulrant d’un handicap ou d’un trouble comportemental), ainsi que les contenus provenant d’émissions télévisées ou de plateformes de partage de vidéos qui pourraient présenter des personnes de manière dégradante ou moqueuse.

Le SYDOM se réserve le droit de refuser ou de retirer tout contenu qui ne respecterait pas ces conditions, sans préavis et sans justification, afin de garantir le respect des personnes et des lois en vigueur.

En participant au concours, chaque participant dégage le SYDOM de toute responsabilité en cas de réclamation ou de poursuite liée aux droits d’image, aux droits d’auteur ou aux droits des personnes figurant dans les vidéos soumises. Le participant accepte d’indemniser le SYDOM pour toute demande, action ou réclamation en cas de non-respect de ces garanties.

ARTICLE 5 : MODALITÉS DE PARTICIPATION

La participation au concours se fait exclusivement par voie électronique via les réseaux sociaux Instagram et TikTok.

Chaque participant peut soumettre plusieurs vidéos, en respectant les étapes suivantes

Création d’une vidéo : La vidéo doit être humoristique, sur le thème du tri du verre. Le format requis est vertical (9:16), en HD, et d’une durée de 15 à 30 secondes.
- Rappel : les vidéos doivent respecter les conditions de validité stipulée à l’article 4, et notamment ne doivent en aucun cas inciter à la consommation d’alcool, contenir de la violence, ni tout autre contenu discriminant ou irrespectueux.
Envoi de la vidéo :
- Les participants envoient leur(s) vidéo(s) par email à concours@trionsleverre.fr avant le 6 décembre 2024.

L’email doit préciser :
– le nom de la musique utilisée dans la vidéo (capture d’écran du son sur Instagram ou TikTok conseillée) Les sons/musiques utilisés doivent provenir de la bibliothèque de sons « libres de droits » des plateformes TikTok ou Instagram, ou d’une autre source explicitement libre de droits (ex. : YouTube Audio Library).

– et l’identifiant Instagram ou TikTok du participant pour permettre le tag de ce dernier lors de la publication du nom des gagnants.

Publication et vote :

Les vidéos validées sont publiées le 9 décembre 2024 sur les comptes Instagram et TikTok du SYDOM, avec le hashtag #trionsleverre et le tag du participant qui a créé la vidéo
Les participants sont invités à partager leur vidéo pour encourager le public à voter en likant leur contenu.

Pour rappel, tout procédé visant à influencer de manière déloyale ou automatisée les votes entraînera la disqualification du participant.

En envoyant sa vidéo à l’adresse concours@trionsleverre.fr, le participant reconnait avoir pris connaissance du règlement et certifie détenir tous les droits nécessaires pour la dilusion de celle-ci.

ARTICLE 6 : DESIGNATION DES GAGNANTS

Les gagnants seront déterminés à l’issue de la période de votes, en fonction du nombre de « likes » obtenus sur les vidéos publiées sur les réseaux sociaux du SYDOM Aveyron, le rang des gagnants étant déterminé par le nombre de « likes » obtenus par leurs videos respectives

En cas d’égalité de « likes », l’Organisateur se réserve le droit de départager les gagnants en fonction de l’originalité de la vidéo par rapport au thème du tri du verre.

L’Organisateur se réserve le droit de retenir un autre gagnant dès lors qu’un gagnant initial, s’il est mineur, n’est pas en mesure d’apporter de preuve suffisante de l’autorisation de l’un de ses deux parents ou de son tuteur légal à participer au concours.

Les gagnants seront annoncés le 20 décembre 2024 via les réseaux sociaux.

ARTICLE 7 : DOTATION

Les lots mis en jeu comprennent :

Trottinette électrique d’une valeur de 400€ TTC
Bon cadeau Roc et Canyon (activités de plein air) d’une valeur de 200€ TTC
Bon d’achat à la boutique l’Houstalet Concept Store d’une valeur de 150€ TTC
Bon d’achat librairie Maison du Livre d’une valeur de 100€ TTC
10 places de cinéma d’une valeur de 73€ TTC

Les dotations ne peuvent être échangées contre leur valeur en argent. En cas de force majeure, l’Organisateur se réserve le droit de remplacer les dotations annoncées par des lots de valeur équivalente.

ARTICLE 8 : REMISE DES LOTS

Les gagnants seront contactés par email sur le compte utilisé pour participer au concours. Si un gagnant ne répond pas sous 15 jours, il sera considéré comme ayant renoncé à son lot, qui sera attribué à un gagnant suppléant.

L’Organisateur demandera un justificatif de domicile aux gagnants, pour confirmer la validité de leur participation, avant remise du lot.

Pour un gagnant mineur, l’accord du représentant légal est requis pour la remise du lot.

La remise des lots est personnelle de sorte que le gagnant ne peut se substituer un récipiendaire tiers.

L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable de l’utilisation ou de la non utilisation, voire du négoce, des lots par les gagnants.

ARTICLE 9 : PUBLICITÉ ET PROMOTION DES GAGNANTS

Du fait de l’acceptation du lot, chaque gagnant autorise le SYDOM Aveyron à utiliser son nom et prénom, ainsi que sa video de participation, pour la promotion du concours, sans autre contrepartie que le lot gagné. Cette autorisation est valable pour une durée maximale d’un an.

ARTICLE 10 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT

L’Organisateur se réserve le droit de modifier le présent règlement pour des raisons indépendantes de sa volonté ou pour des raisons de force majeure. Toute modification sera annoncée sur le site www.sydom-aveyron.com et sur les réseaux sociaux.

ARTICLE 11 : CONSULTATION DU RÈGLEMENT

Le règlement est librement consultable sur le site www.sydom-aveyron.com.

ARTICLE 12 : FRAIS DE PARTICIPATION

Les frais de participation (éventuels frais engagés pour la réalisation de la vidéo, frais de connexion à internet) au concours demeurent à la charge exclusive du participant.

ARTICLE 13 : RESPONSABILITÉS

L’Organisateur décline toute responsabilité en cas de :

Dysfonctionnement du réseau Internet empêchant l’accès au jeu.
Erreurs matérielles, virus, ou actes de malveillance externes.
Problèmes techniques alectant le déroulement du jeu, tels que des erreurs de système, pannes de serveur, etc.
Fourniture par un participant de coordonnées inexactes ou incomplètes ne permettant pas de l’informer de son gain ou de lui faire parvenir le lot éventuellement attribué,
Non respect par le participant du présent règlement.

Toute tentative de fraude entraînera la disqualification du participant, l’Organisateur se réserve le droit d’engager toutes poursuites judiciaires à son encontre.

ARTICLE 14 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour participer au concours, le Participant doit nécessairement fournir certaines informations personnelles le concernant (nom, prénom, adresse email, adresse postale). Ces informations sont collectées, enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique par l’Organisateur en qualité de responsable de traitement et sont nécessaires pour la gestion, l’organisation et le suivi du concours, et permettent la prise en compte de sa participation, le contrôle de la régularité des participations et l’application du présent règlement, la détermination des gagnants, l’information des gagnants, l’attribution et à l’acheminement des lots, la gestion des contestations et réclamations.

L’information du nom des gagnants prévue à l’article 9 est fondée sur l’intérêt légitime de l’Organisateur d’informer les autres participants des gagnants du concours.

Le traitement de données à caractère personnel pour gérer les demandes des personnes concernées est fondé sur l’obligation légale de l’Organisateur de répondre aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées.

Ces informations à caractère personnel sont destinées à l’Organisateur, et pourront être transmises à ses prestataires techniques en charge de la gestion du jeu-concours et à un prestataire de transport assurant l’envoi des prix, ces derniers s’engageant à les utiliser uniquement à cette fin et à respecter la confidentialité et la sécurité des données qui lui sont communiquées. Elles ne seront ni vendues, ni cédées à des tiers.

Les informations personnelles collectées seront conservées pendant la durée nécessaire à la gestion du concours et des autorisations données dans le cadre de l’article 9, augmenté d’un délai de 5 (cinq) ans en archives à des fins de preuve en cas de contestation.

Conformément à la législation nationale applicable en matière de protection des donnes personnelles et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque participant dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’elacement, droit à la portabilité, droit à la limitation de ses données. Pour exercer ces droits, le participant devra envoyer un courrier à l’adresse suivante accompagné d’une copie d’une pièce d’identité ::

SYDOM Aveyron, 214, avenue de Rodez, 12450 Luc-la-Primaube

Le participant a également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL à l’adresse suivante : 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

ARTICLE 15 : LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

La participation au concours implique l’acceptation du présent règlement. Tout litige relatif au concours sera soumis aux tribunaux compétents de Rodez.

En cas de contestation relative aux gagnants et/ou aux lots, seuls les courriers en recommandé avec accusé de réception, envoyés dans un délai de 30 jours maximum après la fin du concours, seront pris en compte.

ARTICLE 16 : ACCEPTATION DU RÈGLEMENT

Toute participation au concours, matérialisée par l’envoi d’une vidéo à l’adresse indiquée (concours@trionsleverre.fr), vaut acceptation sans réserve du présent règlement en toutes ses dispositions. Le participant reconnaît en avoir pris connaissance et accepter l’ensemble des règles, notamment celles relatives aux droits d’auteur, au respect de l’intégrité des personnes, et à la protection des données personnelles.